Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

12 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "21/09/2007" du filtre Date de séance

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des Paralysés de France de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le centre d'accueil de jour "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation gloable de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 du centre d'accueil de jour "CARJA" de l'association Marie Pire à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "Maison Sainte-Thérèse" à RIESPACH de l'Association Marie Pire.

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés "Relais Adélaïde" à COLMAR de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale 2007 du service social gérontologique du pôle du Bassin Potassique.

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 de la maison de retraite spécialisée"Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 des résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2007 du foyer pour adultes handicapés "Maison Emilie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés "Foyer Kennedy" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 21/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page